Législation/Réglementation

2008

Accompagnement éducatif

Circulaire n° 2008-080 du 5 juin 2008 relative à la généralisation de l'accompagnement éducatif à compter de la rentrée 2008 (BO Education nationale)
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Circulaire n° 2008-081 du 5 juin 2008 relative à la mise en place de l'accompagnement éducatif à compter de la rentrée 2008 dans les écoles élémentaires de l'éducation prioritaire
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Circulaire interministérielle n° DIF/DIV/DGAS/DGESCO/DAIC/2008/188 du 06 juin 2008 relative à la mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2008/2009
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Accueil de vacances et de loisirs

Arrêté du 26 juin 2008 modifiant l'arrêté du 23 juin 2008 modifié fixant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement
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Droit d'accueil pendant le temps scolaire

Loi n°2008-790 du 20 août 2008 instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire
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Décret n° 2008-901 du 4 septembre 2008 relatif à la compensation financière de l’Etat
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Circulaire n° 2008-111 du 26 août 2008 relative à la mise-en-oeuvre de la loi du 20 août 2008 créant un droit d'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires
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Politique éducative

Instruction 08-048 sur la mise en oeuvre des politiques éducatives locales (BO Jeunesse et Sport)
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Réforme de l'Etat

Circulaire du 7 juillet 2008 relative à l'organisation de l'administration départementale de l'Etat
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